La propriété intellectuelle est le produit de l’intellect humain, y compris les concepts de créativité, les inventions, les modèles industriels, les marques, les chansons, la littérature, les symboles, les noms, les marques, etc. Les droits de propriété intellectuelle ne diffèrent pas des autres droits de propriété. Ils permettent à leur propriétaire de profiter pleinement de son produit qui était au départ une idée qui s’est développée et cristallisée. Ils l’autorisent également à empêcher d’autres personnes d’utiliser, de traiter ou de falsifier son produit sans autorisation préalable de sa part. Il peut en effet les poursuivre en justice et les forcer à s’arrêter et à indemniser les éventuels dommages.
Histoire des DPI
La propriété intellectuelle n’est pas un concept nouveau. On pense que les droits de propriété intellectuelle ont commencé dans le nord de l’Italie à l’époque de la Renaissance. En 1474, Venise a publié une loi réglementant la protection des brevets qui accordait un droit exclusif au propriétaire. Le droit d’auteur remonte à 1440 après JC lorsque Johannes Gutenberg a inventé la presse à imprimer avec des lettres en bois ou en métal remplaçables / mobiles. À la fin du XIXe siècle, un certain nombre de pays ont ressenti la nécessité de légiférer sur les DPI. Au niveau mondial, deux conventions constituant la base du système de DPI dans le monde ont été signées; Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (1883) Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (1886).
Protection des droits de propriété intellectuelle
La protection des DPI permet à l’innovateur, au titulaire de la marque, au titulaire du brevet et au titulaire du droit d’auteur de bénéficier de son travail, de sa main-d’œuvre et de son investissement, ce qui ne signifie pas le monopole de l’intellect. Ces droits sont énoncés dans la Déclaration internationale des droits de l’homme, qui prévoit le droit de bénéficier de la protection des intérêts moraux et physiques résultant du travail du titulaire du droit; produit littéral ou artistique.
Quelle est la différence entre la falsification et la contrefaçon ?
- La falsification d’une marque signifie un transfert complet à l’identique de la marque unique ou le transfert des parties principales de celle-ci rendant la marque forgée très identique à celle d’origine.
- La contrefaçon d’une marque signifie rendre une marque totalement similaire à l’original d’une manière qui pourrait induire le public en erreur en ce qui concerne la source des produits qui sont marqués par la marque en question.
La propriété intellectuelle fait référence aux créations de l’esprit: inventions, œuvres littéraires et artistiques, symboles, noms, images, modèles et dessins industriels.
La propriété intellectuelle est divisée en deux catégories:
- Propriété industrielle, qui comprend: les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques de provenance.
- Le droit d’auteur, qui comprend: les œuvres littéraires et artistiques, à savoir les romans, poèmes, pièces de théâtre, films, comédies musicales, dessins animés, peintures, photographies, statues et conceptions architecturales.
Les droits connexes sont un terme du droit d’auteur utilisé pour inclure les droits des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations, les droits des producteurs de phonogrammes sur leurs enregistrements et les droits des organismes de radiodiffusion sur les programmes de radio et de télévision qu’ils diffusent.
Qu’est-ce qu’une marque déposée?
Une marque est un signe qui individualise les produits ou services d’une entreprise donnée et les distingue de ceux des concurrents. Pour tomber sous la protection de la loi, une marque doit être distinctive et non trompeuse, illégale ou immorale.
Qu’est-ce qu’une indication géographique?
Une indication géographique est essentiellement un avis indiquant qu’un produit donné est originaire d’une zone géographique donnée.
Qu’est-ce qu’un dessin ou modèle industriel?
C’est l’esthétique et l’ergonomie d’un produit. Il se compose d’éléments tridimensionnels, tels que la création de la forme du produit, ou d’éléments bidimensionnels, tels que des graphiques, des motifs et des couleurs.
Qu’est-ce qu’un brevet?
Le brevet est un droit exclusif accordé par la loi à un inventeur ou à un cessionnaire pour empêcher des tiers de bénéficier commercialement de son invention brevetée sans autorisation, pendant une période limitée, en échange d’une divulgation publique détaillée de l’invention brevetée.
Qu’est-ce qu’un nom commercial?
Un nom commercial ou un nom commercial est un nom qui distingue de manière unique une entreprise des autres.
Qu’est-ce qu’un secret commercial?
Un secret commercial est une information de valeur commerciale concernant des opérations de production ou de vente qui n’est généralement pas connue. Le propriétaire d’un secret commercial doit prendre des mesures raisonnables pour préserver sa confidentialité.
Qu’est-ce qu’un circuit intégré?
Un produit, sous sa forme finale ou sous sa forme intermédiaire, dans lequel les éléments, ou dont au moins l’un est un élément actif, et dans lequel les interconnexions sont formées d’un seul tenant dans et / ou sur une pièce de matériau, qui est destiné à réaliser un fonction électronique.
Qu’est-ce qu’un droit d’auteur?
Le droit d’auteur est une forme de DPI visant à protéger les œuvres de l’intellect humain. Le domaine du droit d’auteur comprend les œuvres littéraires comme ce livre sur le développement personnel et artistiques, qu’il s’agisse d’écrits, de comédies musicales et d’œuvres des beaux-arts, telles que des peintures et des sculptures, ainsi que des œuvres technologiques telles que des programmes informatiques et des bases de données électroniques.
Qu’est-ce qu’un droit connexe?
Les droits connexes ou les droits voisins sont des droits qui, à certains égards, ressemblent au droit d’auteur. Le but des droits connexes est de protéger les intérêts juridiques de certaines personnes, à savoir les artistes interprètes ou exécutants, les producteurs et les diffuseurs, et de les aider à transmettre leur message au public.
Qu’est-ce que la concurrence déloyale?
La concurrence déloyale est tout acte de concurrence contraire aux pratiques honnêtes en matière industrielle ou commerciale.
Pourquoi les pays se soucient-ils des DPI et cherchent-ils à les promouvoir et à les protéger?
- Les nouvelles innovations dans tous les domaines des DPI conduisent au progrès et à l’avancement de l’humanité.
- La protection juridique des nouvelles innovations encourage des dépenses sûres pour d’autres innovations.
- Prendre soin et protéger les DPI contribuent au développement économique et social.
Techniques de falsification et de contrefaçon
Les techniques de contrefaçon et de fraude sont variables en fonction de la nature et du type de produit, des techniques de l’auteur et des outils et installations en place. Les techniques de contrefaçon et de fraude sont diverses et visent apparemment à copier un produit original.
La technologie joue un rôle important dans la fabrication de produits contrefaits très similaires aux produits originaux, ce qui rend plus difficile la distinction entre eux selon ce qui suit:
- Utilisation de la structure externe d’équipements authentiques et remplacement de certaines pièces internes par des pièces contrefaites (systèmes informatiques – appareils électriques).
- Fixation de ruban adhésif sur les parties externes de l’équipement pour empêcher quiconque de l’ouvrir et de détecter les pièces contrefaites à l’intérieur.
- Apposer du ruban adhésif spécialement conçu pour les produits originaux sur des produits contrefaits pour tromper et tromper le consommateur.
- Copie de contenants ou emballages de produits originaux et placement de produits contrefaits à l’intérieur.
- Contrefaçon de la marque et du nom commercial de l’entreprise d’origine, en les apposant sur le produit contrefait et en falsifiant les données commerciales.
- Collecter et régénérer les contenants d’origine vides pour les faire remplir de produits contrefaits et les reconditionner à l’aide de machines modernes.
- Réutiliser les pièces détachées usagées en les améliorant, en les conditionnant et en les vendant comme de nouvelles pièces d’origine pour l’élargisseur de voie.
- Suppression de la date d’expiration des produits expirés et réécriture d’une nouvelle date prolongeant l’expiration du produit.
